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Marques déposées par CARTOUX Philippe
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DOMAINE DE SARMENDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SARMENDS
CARTOUX Philippe

Numéro de dépôt :
1685092
Date de dépôt :
23/07/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
23/07/2001
DOMAINE DE SARMENDS de CARTOUX Philippe

Présentation de la marque DOMAINE DE SARMENDS

Déposée le 23 juillet 1991 par CARTOUX Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE SARMENDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARTOUX Philippe, domicilié(e) quartier des blaches, 84190 GIGONDAS - France.

La marque DOMAINE DE SARMENDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SARMENDS est expirée depuis le 23 juillet 2001.

CARTOUX Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Domaine DES ESPIERS


CARTOUX Philippe - quartier des blaches, 84190 GIGONDAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Vins d'appellation d'origine controlée et de pays